Pour utiliser ce site vous devez activer JavaScript.

Mentions Légales - AMH

Rechercher
Aller au contenu

Menu principal :

Mentions Légales




Mentions Légales


Le site poêlesetfourneaux.fr est la propriété de la société poêles et fourneaux.


Poêles & Fourneaux
S.A.S au capital de 5000 €
R.C.S Avignon N° 752-116-723
Code NAF ou APE : 4778C

Siège Social :
Lieu dit La Boite, l'Olivette
84360 Puget

Pour nous contacter :
Par courrier : Poêles & Fourneaux
                   848 rue de l'industrie,
                   Z.I de la Sûre
                   01390 Saint André de Corcy

Par téléphone : 09-79-71-91-93
             ou au 06-48-39-14-92

Par courriel : poelesetfourneaux@gmail.com

Webmaster : Arnaud Garcia

Hébergeur : Haisoft S.A.R.L
Siège Sociale : 7 rue Vieille levée
                     45100 Orléans

RCS Orléans : 451-475-651

Téléphone  HaiSoft en France

Commercial : 02 38 52 58 11
Technique : 02 38 52 58 12    



 INFORMATIQUE ET LIBERTES

Le Site www.poelesetfourneaux.fr est déclaré sous le numéro 1606230 v 0 auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Chaque internaute ayant déposé des informations nominatives le concernant sur le Site dispose des droits d'opposition (article 38 de la loi), d'accès (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) de ces données. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Chaque internaute peut exercer ces droits en écrivant a Poêles & Fourneaux 848 rue de l'industrie Z.I de la Sûre 01390 Saint André de Corcy.   



 Conditions générales de vente   

      
Les conditions commerciales pour les ventes conclues entre d'une part le client, utilisant le site internet et d'autre part, la société Poêles & Fourneaux (ci-après P&F) sont définies par les conditions générales de vente dénommées ci-après CGV.
Les CGV en vigueur  au jour de la validation de commande sont applicables.

Disponibilité
Les produits et les prix ne sont valables que tant qu'ils sont présentés sur le site. En cas de rupture de stock chez un fournisseur, P&F informera le client du délai de livraison prévisionnel dans les plus brefs délais. Il lui sera alors possible soit de modifier sa commande, soit de l'annuler  et  de demander le remboursement qui pourra intervenir dans les 15 jours suivant sa demande d'annulation. Le délai de livraison sera communiqué  lors de la validation de la commande par P & F.

Commandes
Passation de commandes
Les commandes peuvent être passées auprès de P&F  :

sur le site P&F
 par téléphone au 0979 719 193 du lundi au vendredi de 8.30 à 18.00 heures
 par téléphone au 0648 391 492 du lundi au vendredi de 8.30 à 18.00 heures
 par courrier à l'adresse Poêles & Fourneaux  848, rue de l'Industrie 01390 St André de Corcy

passation de commande  :

Après avoir choisi les articles et ajouté au panier ce dernier doit être validé. Intervient ensuite le choix du mode de paiement et l'acceptation des conditions Générales de Vente, suivi de la validation du paiement .

Un courriel de confirmation de commande est ensuite adressé au client. Il sera suivi d'un autre courriel lui indiquant la disponibilité et la date de livraison.

Pendant toute la phase de passation le client peut visualiser le détail de la commande, son prix et éventuellement corriger avant confirmation définitive

les articles restent la propriété de P&F jusqu'à complet règlement de la facture. En cas de litige ou de facture non soldée par un client, P&F pourra refuser d'enregistrer une nouvelle commande.

Toute commande vaut acceptation des prix et description des articles proposés à la vente. La commande est prise en compte au paiement comptant qui est net irrévocable et sans escompte.

Expédition & livraison
Les commandes enregistrées et validées seront expédiées dans un délai de 2 semaines à compter de la date de validation par P&F à l'adresse indiquée par le client en France. Les livraisons ne sont assurées qu'en France Metropolitaine.

Lors de l'expédition le client sera avisé de cette dernière. La livraison est due au rez de chaussée devant la porte du client. L'installation le raccordement et la mise en route ne font pas partie des prestations de P&F.

Le matériel livré doit être contrôlé par le client. En cas de dommages il conviendra de faire les réserves auprès du transporteur en les signalant sur le bon de livraison.

Le client peut dénoncer le contrat de vente d'un bien meuble ou de fourniture d'une prestation de services par lettre recommandée avec demande d'avis de réception en cas de dépassement de la date de livraison du bien ou d'exécution de la prestation excédant sept jours et non dû à un cas de force majeure (article L114-1 du code de la consommation).


Paiement
Le client dispose des modes de paiement suivants  :

cartes bancaires  françaises : visa, Mastercard, Carte Bleue
 chèque bancaire
 virement bancaire

en cas de paiement par chèque,  la banque doit être domiciliée en france métropolitaine. Le chèque doit être à l'ordre de P&F.

A la commande par internet et en cas de paiement par chèque les articles commandés sont réservés pendant 10 jours à compter de la date de commande, passé ce délai la commande peut être annulée. En cas de réception du chèque postérieurement à cette annulation ce dernier sera retourné au client.

Le chèque est remis en banque dès sa réception.

Retour, Echange et Remboursement
Le client dispose d'un délai légal de 7 jours francs pour exercer son droit de rétractation à compter de la date de réception de la marchandise sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités (hors frais de retour). Lorsque le délai de sept jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au jour ouvrable suivant. Les modalités d’exercice de ce droit de rétractation sont mentionnés dans le paragraphe « Conditions d’échange et de retour » ci-dessous.
Les frais de retour seront à la charge du CLIENT. Le client sera intégralement remboursé des sommes versées dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 30 jours suivant la date à laquelle il a exercé son droit de rétractation. Au-delà de cette date, la somme sera productrice d’intérêt au taux légal en vigueur.

Conditions d'échange et de retour - Remboursement
Le(s) article(s) retourné(s) doivent être neufs, non utilisés et dans leur emballage  d’origine parfaitement intact.
Ne sont ni repris ni echangés, les pièces détachées et éventuelles réalisations spéciales à la demande du client  .
Tout échange ou retour doit faire l’objet d’une demande d'échange ou de retour à partir de la rubrique "contact » .
Les articles seront retournés par tous moyens à la convenance du client, à ses frais.

Toute demande de retour parvenue à P & F au delà du délai de 7 jours pour quelque raison que ce soit ne pourra pas être acceptée.

Etat des articles
Tous les articles retournés (article, emballage d’origine, accessoires, notice...) devront être envoyés parfaitement intacts.
A réception du colis, P & F jugera du parfait état de la marchandise retournée.

Aucun retour ne sera accepté si les articles retournés ont été visiblement utilisés ou endommagés du fait du client et  que cette utilisation ou ces dommages rendent les articles impropres à la vente.

Si le retour est refusé par P & F, les articles seront alors retournés au client aux frais de P & F sans que le client puisse exiger une quelconque compensation ou droit à remboursement, à l’exception de l’exercice ultérieur de ses droits à garantie sur les marchandises vendues.

Dans le cas d'un échange, si les articles retournés ont été visiblement utilisés ou endommagés du fait du client et que cette utilisation ou ces dommages les rendent impropres à la vente, LA SOCIETE pourra exercer toutes actions de recouvrement correspondantes auprès du client.

Remboursement des retours

Sous réserve du respect de ces conditions de retour, LA SOCIETE procédera au remboursement des articles retournés dans les 15 jours suivant la réintégration en stock des marchandises.

Sécurisation des transactions

P & F met en œuvre tous les moyens pour assurer la confidentialité et la sécurité des données transmises sur le web et sur le site Internet 1poelepascher.com . A ce titre, le site Internet utilise un paiement sécurisé SP+ 3 D Sécure  géré par la Caisse d'Epargne  .

Service Clients

Pour toute information ou question, le Service Client de P &F est joignable par téléphone du lundi au vendredi de 08h30 à 18h00 et le samedi de 10h00 à 12h00 au 0979 719 193. Pour le suivi des commandes et des retours et pour toute autre question ; par e-mail via le formulaire de contact ; par courrier à l’adresse de la société.

Responsabilité

P & F est responsable de plein droit à l’égard du client de la bonne exécution du contrat conclu avec le client.
Cependant, la responsabilité de P & F ne saurait être engagée pour l’inexécution ou la mauvaise exécution du contrat conclu en cas de force majeure, de survenance d’un fait imputable au client ou de tout inconvénient, dommage imprévisible et insurmontable inhérent à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

Le site de  P & F contient des liens hypertextes pouvant renvoyer vers d’autres sites web. La responsabilité de P & F ne saurait être engagée pour le contenu de ces sites web s’ils venaient à contrevenir aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.
Les photographies et illustrations accompagnant les produits sur notre site Internet n'ont pas de valeur contractuelle et ne sauraient donc engager la responsabilité de P & F.

Garantie

Tous les articles proposés par P & F sont soumis à la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code Civil.

Le client dispose d'un délai de 7 jours à compter de la livraison pour former toutes réserves ou réclamations pour non conformité ou vice apparent des articles livrés, par e-mail via le formulaire de contact ; ou par courrier recommandé avec avis de réception à l’adresse suivante  de P & F

Passé ce délai et à défaut d'avoir respecté cette formalité, les articles seront réputés conformes et exempts de tout vice apparent et aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée par P & F.
Si le vice apparent ou le défaut de conformité de l’article est avéré, P & F s’engage à procéder au remplacement de l’article ou à rembourser le client dans les plus brefs délais et à ses frais.
Ce remboursement interviendra dans un délai maximum de 30 jours.
P & F ne saurait être pour autant tenu pour responsable de la mauvaise utilisation et/ou de l’usage excessif des articles que pourrait en faire le client.


Propriété intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur P & F sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du site de P & F est strictement interdite sauf accord préalable.

Données personnelles

Collecte et utilisation de vos données personnelles

POÊLES & FOURNEAUX est le responsable du traitement de vos données personnelles.
Les informations que vous nous communiquez dans la cadre de vos commandes sont à destination
de POÊLES & FOURNEAUX et sont utilisées pour le traitement et le suivi de vos commandes, le SAV des produits
commandés sur notre Site et la gestion marketing et de la relation client de votre compte client.
Les données qui vous concernent pourront être transmises à des prestataires de POÊLES & FOURNEAUX aux
fins de traitement des commandes et SAV

Droit d’opposition, de rectification ou de suppression de vos données personnelles
Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez à
tout moment d'un droit d'accès, d’opposition, de rectification, ou de suppression de vos données
personnelles vous concernant détenues par POÊLES & FOURNEAUX, en écrivant par courrier et en justifiant de
votre identité à :
POÊLES & FOURNEAUX
848 Rue de l'industrie
Z.I de la Sûre
01390 Saint André de Corcy



 
Copyright 2015. All rights reserved.
Retourner au contenu | Retourner au menu